Site de Patricia MASSIS-CALLET, partenaire indépendant du réseau CARTIS  
ACS  NSF  Made in France

Demande d'informations au

06.61.58.44.56

Adresse

Les Anglades 83570 CARCES

Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément à la loi informatique & liberté du 6 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles me concernant.

Le présent site est édité par CARTIS INDUSTRY, autorisant le partenaire {PRENOM PARTENAIRE}{NOM PARTENAIRE} à l'exploiter dans la cadre d'un contrat de partenaire indépendant et de la charte annexée. CARTIS INDUSTRY se dégage de toute responsabilité si les informations publiées concernant CARTIS, sa technologie, ses produits et son opportunité venaient à être modifiés et/ou sortiraient des accords contractuels.

Responable de publication : Daniel DOURDAINE
Le site ne peut être utilisé que sous réserve du respect des présentes conditions d'utilisation et mentions d'avertissement. En conséquence, l'utilisation du site en vaut acceptation.

Protection des données personnelles (le cas échéant) :
CARTIS INDUSTRY s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, via le formulaire de contact de ce site.

Réclamations Toute demande devra etre adressée a l'adresse ci dessus.

Propriété intellectuelle
Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, textes rédactionnels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle (Depôt INPI). Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l'usage strictement personnel de l'utilisateur et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelque fin que ce soit, ni servir à la création d'oeuvres dérivées. En conséquence, l'exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication et engage la responsabilité de l'utilisateur et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires.

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou sources itinérant. Dans la mesure où CARTIS INDUSTRY ne peut contrôler ces sites et sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources.

Utilisation du site
Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l'utilisation du site se fait à ses risques et périls. CARTIS INDUSTRY ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur. L'utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Plus généralement, CARTIS INDUSTRY ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder. Par ailleurs, l'utilisateur s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.